Please reload

© Copyright - 2015

Dernières modifications en Février 2019

Mentions légales

La société

Le site a-domicile-services-plus est édité par la Société A DOMICILE SERVICE PLUS dont le siège social est situé au 8 Place de la Résistance 31790 SAINT JORY et inscrit au RCS de TOULOUSE sous le numéro 504 750 670. La société béneficie de l'Agrément SAP 504 750 670. Il s'agit d'un SARL au capital de 25 000 €.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR57504750670

Téléphone 05 61 35 89 50

Adresse mail : a-domicile-services-plus@orange.fr

 

Autorité ayant délivré l'autorisation d'exercer 

DIRECCTE Midi-Pyrénées 

5 Esplanade Compans Caffarelli 

BP98016

31080 TOULOUSE Cédex 6

 

Réalisation et intégration

Sébastien Duflot par l'intermidiaire de la plateforme en ligne WIX. L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

 

Accès au site
L’accès à l’url  http://www.a-domicile-services-plus.com/ est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

Données personnelles 
Toutes informations que vous aurez saisies à l’adresse suivante http://www.a-domicile-services-plus.com/ seront enregistrées pour leur traitement par notre société. Seul le formulaire de contact, sur ce site, permet la saisie de vos données personnelles ainsi que de vos demandes. Nous nous engageons alors à conserver et ne jamais divulguer vos données personnelles.

 

Numéro de déclaration simplifiée CNIL : 1859127V0